Séance Conseil Municipal

**CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE**Le conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance ordinaire le :**Mercredi 13 novembre 2024  à 18 h 30**Préau des Chevaliers de Malte**ORDRE du JOUR :***  Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2024* Fonctionnement du conseil municipal* Cimetière : approbation d'un nouveau règlement* Voirie et réseaux : rénovation illumination de la halle du centre-ville ; convention de servitude avec ENEDIS ; convention de passage route de Toulouse* Personnel : adhésion à la mission médiation du CDG31 ; adhésion au contrat groupe assurance statutaire du CDG31* Finances :  décision modificative budget assainissement ; admissions en non-valeur ; décision modificative budget de l'eau ; bilan financier des Moustaches Roses 2024* Vie économique : ouverture des commerces le dimanche en 2025* Intercommunalité : renouvellement de la CTG ; modification des statuts de la CCF ; approbation de la modification n°2 de la charte voirie ; convention de prestations entre la commune et la CCF pour les travaux sur RD ; programme 2025 des travaux et études sur RD ; modification de la boucle de randonnée inscrite au PDIPR* Police : convention fourrière* Energies Renouvelables : maîtrise des projets et partage de la valeur* Informations de M.
le Maire**Affiché le 5 novembre 2024****Le Maire, Hugo Cavagnac**